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MENTIONS LÉGALES

1. Préambule

1.1 Le présent site est la propriété de François DEGOUL, propriétaires des maisons d’hôtes “Le Clos d’Uzès” domicilié 24 Avenue Louis Alteirac, 30700 UZÈS.

1.2 Le Directeur de la publication du site internet est François DEGOUL.

2. Hébergeur : OVH

Entreprise indépendante.

RCS Nîmes : 442741335.

3 Conception et réalisation technique du site

Inès Degoul
8 traverse de la Dominique
13011 Marseille.

4. Mise à jour

François DEGOUL s’engage à fournir tous les efforts nécessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d’accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l’utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d’accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.

5. Propriété intellectuelle

5.1 L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de François DEGOUL et de ses partenaires.

5.2 Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de Maître François DEGOUL, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

5.3 François DEGOUL se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l’actualisant. Il se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

6. Cookies du site

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8. Conditions d’utilisation

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